Déposée le 12 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SACATEC EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OUTGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SACATEC EQUIPEMENT domicilié(e) 30 rue de la Malmaison, ZAE de la Grande Couture - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 302 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque OUTGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OUTGAZ arrivera à expiration en date du 12 avril 2030.
SACATEC EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TUBANO
SACATEC EQUIPEMENT, Société anonyme - 30 rue de la Malmaison, ZAE de la Grande Couture - 95500 - GONESSE - France - SIREN 331302240
SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Inscription le 10 mars 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°518705 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435806 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-03-26
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742173 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06
Machines, appareils et installations pour l'aspiration et le refoulement des gaz, notamment des gaz d'échappement de véhicules automobiles ; aspirateurs de gaz, notamment de gaz d'échappement ; ventilateurs (parties de machines, d'appareils et/ou d'installations pour l'aspiration et le refoulement des gaz) ; souffleries d'aspiration ; souffleries pour la compression, l'aspiration, le transport et/ou le refoulement des gaz, notamment des gaz d'échappement ; tuyaux d'aspirateurs de gaz ; tuyaux et entonnoirs, notamment en caoutchouc, en tant que parties de machines, d'appareils et/ou d'installations pour l'aspiration et le refoulement des gaz ; filtres, notamment en caoutchouc, en tant que parties de machines et/ou d'appareils pour l'aspiration et le refoulement des gaz. Machines, appareils et installations pour le traitement et/ou la filtration et/ou la purification et/ou la désodorisation de l'air ; hottes d'aération ; installations de filtrage d'air ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles). Tuyaux flexibles non métalliques, notamment en caoutchouc ; raccords et manchons de tuyaux (non métalliques), notamment en caoutchouc ; valves en caoutchouc ; clapets en caoutchouc ; garnitures d'étanchéité ; matières filtrantes (caoutchouc et/ou matières plastiques et/ou mousses mi-ouvrées.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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